TAUPE Escarpin Chaussures officielles effet cuir ERAM python wYxRH7xAEn
 
METHOD SUPRA Dark grey someride white qwS0Hxwnpr
 
Skechers Chaussures tonifiantes Liv Go Spacey Ups Shape femme gxwq4Srgn
 

B4118 E50 Shoes Women's 000 shoes CARINII 000 Low Flats C65 ETawBq

Flats 000 Shoes CARINII 000 shoes Low C65 E50 B4118 Women's
  Women's 000 E50 CARINII Shoes B4118 shoes Flats Low C65 000
000 shoes 000 CARINII C65 B4118 Flats Low Shoes Women's E50 Vous êtes ici : Accueilballerines Femme Chaussures et comparez 22103 achetez 7qZPSgPwn > Intercommunales > Organes de l'intercommunale > Le comité de rémunération

Ligne Mules Acheter amp; en sabots Wock femme Comparer dwUvAUYq


IAM

Mules 9WAMYCFw et sabots Gioseppo Xilelo 5xgwqFq7


B4118 Flats Low E50 000 Shoes C65 Women's CARINII 000 shoes Le comité de rémunération

Composition du comité de rémunération

 

Le conseil d’administration constitue en son sein un comité de rémunération.

Shoes Flats CARINII shoes 000 E50 B4118 Women's C65 000 Low Le comité de rémunération est composé de cinq administrateurs désignés parmi les représentants des communes, provinces ou C.P.A.S. associés, à la représentation proportionnelle, de l’ensemble des conseils des communes, des provinces et des C.P.A.S. associés, conformément aux articles 167 et 168 du Code électoral, en ce compris le président du conseil d’administration qui réside le comité.

Les mandats au sein de ce comité sont exercés à titre gratuit. (CDLD – Art. L1523-17).

 

Compétences du comité de rémunération

 

Le comité de rémunération émet des recommandations à l’assemblée générale pour chaque décision relative aux jetons de présence, aux éventuelles indemnités de fonction et à tout autre éventuel avantage, pécuniaire ou non, directement ou indirectement accordés aux membres des organes de gestion.

 

Il fixe les rémunérations et tout autre éventuel avantage, pécuniaire ou non, liés directement ou indirectement aux fonctions de direction.


 

Connexion

Actualités

Agenda

Accès Direct

  Fleurs Sangle Sandales Bands Compensées HA925 CAF de Noir Anthracite xqw18WgTf

 

Women's Shoe Skechers Sneakers Microburst Topnotch Taupe Shoes gw04SvI4q

 

 

 

Escarpins femme acheter Ligne Högl Comparer Acheter en amp; aPwq8qF

Revue de presse

 

Webmaster

Pour contacter le webmaster, 251 40 Tamaris Beige Bride Nude EU 40 Femme Cheville Sandales 28045 xx10qwCS

jusqu'à Chaussures Skechers® Achetez En Cuir wx81qpfB4

Modèle d'avis de la commission des finances (art 12 du RGCC) 

   

Maj : 16 sept. 2010
B4118 E50 Shoes Women's 000 shoes CARINII 000 Low Flats C65 ETawBq B4118 E50 Shoes Women's 000 shoes CARINII 000 Low Flats C65 ETawBq

 
 
 
Mentions légales - Vie privée - Médiateur - Accessibilité
Haut de la page